Conseil municipal du 1er avril 2025 - Liste des délibérations, délibérations et annexes

20250401-1 Adoption du procès verbal de la séance de Conseil Municipal du 4 mars 2025

20250401-2 Approbation du Compte Financier Unique 2024

20250401-3 Compte administratif 2024 - Affectation du résultat de fonctionnement 2024

20250401-4 Vote des taux d'imposition 2025

20250401-5 Autorisation de programme 2025-1 Rénovation école Perrault maîtrise d'oeuvre

20250401-6 Autorisation de programme 2025-2 Vidéoprotection

20250401-7 Subvention aux associations locales

20250401-8 Adoption de la convention de partenariat avec l'association GALAC

20250401-8 Convention de partenariat entre Commune et GALAC

20250401-9 Office Central de la Coopération à l'Ecole du Nord - Adoption de la convention en vue de

20250401-9 Convention entre Commune et l'Association Office Central de la coopération à l'Ecole

20250401-10 Subvention communale au Centre d'Action Sociale

20250401-11 Révision de la tarification des salles municipales

20250401-12 Modalités de cession du terrain “Terray” au profit de la SOFIM

20250401-12 Annexe Cession de parcelles

20250401-12 Annexe CDC Habitat Opération rue Désiré Ringot

20250401-13 Adoption du budget primitif 2025

20250401-14 Bilan des acquisitions et des cessions opérées au titre de l'exercice 2024

20250401-15 Suppression et création de postes

20250401-16 Tableau des effectifs

20250401-16 Annexe tableau des effectifs

20250401-17 Mise à disposition de personnel communal auprès du CCAS

20250401-17 Annexe Convention entre la Commune et le CCAS MAD du personnel

20250401-18 Mise à disposition de personnel du SAAD auprès de la Commune

20250401-18 Annexe Convention entre la Commune et le SAD MAD de personnel

20250401-19 CCPC mise en place d'une convention groupement de commandes assurances statutaires CNRAC

20250401-19 Annexe Convention groupement de commandes pour marché public assurance statutaire

20250401-20 CCPC mise en place d'une convention groupement de commandes pour vérifications réglement

20250401-20 Annexe Convention groupement de commandes vérifications réglementaires ERP

20250401-21 CCPC mise en place d'une convention de groupement de commandes pour vérifiactions réglem

20250401-21 Annexe Convention groupement de commandes vérifications réglementaires et maintenance ex

Note de présentation synthétique du budget primitif 2025

Note de présentation synthétique du compte financier unique 2024

Procès-verbal Conseil Municipal

Liste des délibérations CM 01 04 2025